Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMH
/
COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR
SMH, SA

Numéro de dépôt :
3281372
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2024
COULEUR PAPILLON MERCERIE L\'ESPRIT CREATEUR de SMH

Présentation de la marque COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SMH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMH domicilié(e) IMMEUBLE THELEM, 14 RUE GORGE DE LOUP - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 228 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMH, SA domicilié(e) IMMEUBLE THELEM, 14 RUE GORGE DE LOUP - 69009 - LYON - France.

La marque COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR PAPILLON MERCERIE L'ESPRIT CREATEUR est expirée depuis le 17 mars 2024.

SMH a également déposé les autres marques suivantes : RENNES Ö SOLEIL , BRILL'


SMH, SA - IMMEUBLE THELEM, 14 RUE GORGE DE LOUP - 69009 - LYON - France - SIREN 399228402


SMH, SA - IMMEUBLE THELEM, 14 RUE GORGE DE LOUP - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566874 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-09-09

– cordes, ficelles. – fils à usage textile. – tissus et produits textiles divers (non tissés – voiles). – vetements. – dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, broches (accessoires habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.